Il n’est pas rare qu’un écrivain reproche, en justice, à son éditeur de ne pas faire de son mieux pour promouvoir l’œuvre publiée.
Ici, l’écrivain était de profession, journaliste et, ayant grandement concouru à la diffusion de son livre par le jeu de ses nombreux contacts, elle avait le sentiment que son éditeur n’avait pas fait son travail. « L’éditeur », nous dit la loi, « est tenu d’assurer à l’oeuvre une exploitation permanente et suivie et une diffusion commerciale, conformément aux usages de la profession.». Voilà de quoi laisser songeurs… Pour les juges, ayant fait de son mieux pour promouvoir l’ouvrage, l’éditeur n’a pas manqué à son obligation de promotion. Ils relèvent que :
– l’ouvrage a été imprimé à 3000 exemplaires au premier tirage (soit 500 de plus de ce qui était prévu dans le contrat) ;
– 50 exemplaires ont été attribués au diffuseur et distributeur aux fins de promotion
– 50 exemplaires ont été adressés à des librairies avant la parution ;
– 50 exemplaires ont été attribués au diffuseur et distributeur aux fins de promotion
– 50 exemplaires ont été adressés à des librairies avant la parution ;
– 1026 exemplaires ont été mis à l’office dans 422 librairies sises sur le territoire français dès la parution du roman ;
– 300 exemplaires ont été distribués à titre gratuit aux contacts presse ;
– 250 exemplaires ont été diffusés dans les magasins Monoprix deux mois après parution ;
– le roman figure dans le catalogue de l’éditeur ;
– l’ouvrage a été présenté aux prix littéraires de deux journaux ;
– 300 exemplaires ont été distribués à titre gratuit aux contacts presse ;
– 250 exemplaires ont été diffusés dans les magasins Monoprix deux mois après parution ;
– le roman figure dans le catalogue de l’éditeur ;
– l’ouvrage a été présenté aux prix littéraires de deux journaux ;
L’énumération a été jugée suffisamment convaincante…
Décision : Cour d’appel de Paris, 25 juin 2008, Juris-data n°2008-368390